Groupement de commandes Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole / Ville du Havre / Ville de Montivilliers / CCAS de Montivilliers - Location d'engins, de véhicules et de matériels de travaux publi
- La consultation donnera lieu à un accord cadre à bons de commandes conformément au code de la commande publique. L'accord cadre est passé sans montant minimum annuel HT. Les prestations sont susceptibles de varier dans les limites précisé
L'essentiel
Objet du marché
- La consultation donnera lieu à un accord cadre à bons de commandes conformément au code de la commande publique. L'accord cadre est passé sans montant minimum annuel HT. Les prestations sont susceptibles de varier dans les limites précisées à l'article 2-3-Forme du marché du règlement de la consultation - Durée du marché - Délai d'exécution: Cf. article 4-2 du règlement de la consultation
Recours
- Organe de recours
- Tribunal administratif de Rouen
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.