Groupement de commandes Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole / Ville du Havre - Fourniture de candélabres, console et accessoires
L'essentiel
Objet du marché
- Objet de l'accord-cadre (cf. article 2-1 du règlement de la consultation)La présente consultation est organisée par la Communauté urbaine et la Ville du Havre, en groupement de commandes, en vue de l'attribution d'un accord cadre de fournitures courantes et services ayant pour objet la fourniture de candélabres, consoles et accessoires.- Forme de l'accord-cadre (cf. article 2-3 du règlement de la consultation)La présente consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire. Conformément à l'article R2162-4 du Code de la Commande Publique, il est conclu sans montant minimum et avec un maximum de 1 000 000 euro(s) Ht annuel
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.