Friche artistique : mise en sécurité et aménagement de la grande halle
Friche artistique : mise en sécurité et aménagement de la grande halle
L'essentiel
Objet du marché
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique.
Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents : - Un premier marché subséquent concernant le Diagnostic-Faisabilité, rémunéré sur la base du forfait définitif indiqué dans l'offre. - Un second marché subséquent concernant la suite des Etudes et les Travaux tels que décrits dans les documents de l'accord-cadre et qui sera rémunéré par application d'un taux proposé par le candidat et applicable par tranche financière de travaux.
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Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire.
Le montant maximum est 214 000 euros HT
Attribution
- Date d'attribution
- 15/07/2024
Procédure et conditions
Critères d'attribution
- Prix des prestations : 40% - Valeur technique : 60%
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.