FOURNITURES, PRODUITS ET MATÉRIELS D'ENTRETIEN DES LOCAUX ET D'HYGIÈNE
L'essentiel
Objet du marché
Le marché a pour objet l'approvisionnement en fournitures, produits et petits matériels pour l'entretien, le nettoyage et l'hygiène de locaux de restauration et de locaux administratifs dédiés aux services acheteurs et utilisateurs de la Ville de Noisiel : - Le service Intendance : entretien des 12 écoles, des 6 centres de loisirs/accueils, de l'Hôtel de Ville, ainsi que de l'ensemble des bâtiments appartenant à la Ville, - Le service des Sports : entretien des 4 gymnases ainsi que de la Maison des Fêtes Familiales, - Le service de la Petite Enfance : entretien des deux crèches de la Ville et des deux Relais Petite Enfance, - Le Centre Communal d'Action Sociale : entretien de la maison de retraite "La Pergola". Les caractéristiques et les modalités d'exécution des fournitures sont fixées ci-dessous. D'autres services peuvent se rajouter en cours d'exécution. Le présent marché fait l'objet d'un groupement de commandes tel que défini à l'article L.2113-6 du Code de la Commande Publique. Les membres du groupement de commandes ont été légalement autorisés par délibération de leurs instances délibératives.Une convention permanente a été conclue entre les parties. La convention prévoit entre autres que le coordonnateur du groupement est la Commune de Noisiel, représentée par son Maire, Monsieur Mathieu VISKOVIC.
Recours
Les différends et litiges se règlent selon les dispositions de l'article 37 du CCAG FCS. En cas d'échec des procédures amiables (recours gracieux, conciliation, arbitrage ...), les coordonnées du service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours sont précisées ci-dessus. Le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr.
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.