Fourniture d'une solution de gestion et d'animation du dispositif Spot50 du Département de la Manche et prestations associées
La présente consultation est passée dans le respect des dispositions des articles R. 2123-1, R. 2123-4 et R. 2123-5 du Code de la commande publique selon une procédure adaptée ouverte avec négociation éventuelle. Le marché est un accord-cad
L'essentiel
Objet du marché
La présente consultation est passée dans le respect des dispositions des articles R. 2123-1, R. 2123-4 et R. 2123-5 du Code de la commande publique selon une procédure adaptée ouverte avec négociation éventuelle. Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum fixé en valeur. L'accord-cadre court de sa date de notification jusqu'au 30 juin 2028
Attribution
- Date d'attribution
- 18/11/2024
Procédure et conditions
Critères d'attribution
énoncé dans le Rc
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.