Fourniture De Semences Pour Les Besoins En Pepinieres Communales
L'objet de la présente consultation concerne la fourniture de semences pour les besoins en pépinières communales.Les prestations sont réparties en 2 lots :-Lot 1 : semences de plantes annuelles et bisannuelles-Lot 2 : semences de plantes vi
L'essentiel
Objet du marché
L'objet de la présente consultation concerne la fourniture de semences pour les besoins en pépinières communales.Les prestations sont réparties en 2 lots :-Lot 1 : semences de plantes annuelles et bisannuelles-Lot 2 : semences de plantes vivacesChaque lot fait l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire dont le montant maximum annuel est de 15 000 euro(s) Ht. Chaque accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification et il est reconduit tacitement par période annuelle sans dépasser 4 ans d'exécution.En cas d'atteinte du seuil maximum prévu au marché, il peut être reconduit de manière anticipée pour une nouvelle période d'un an, sans jamais pouvoir excéder 4 ans. Le pouvoir adjudicateur informe par écrit le titulaire de cette reconduction anticipée
Procédure et conditions
Critères d'attribution
énoncé dans le Rc
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.