Fourniture de sapins et fournitures annexes pour les décorations de Noël pour tous les secteurs de la ville de Paris en deux lots séparés
L'essentiel
Objet du marché
Fourniture de sapins et fournitures annexes pour les décorations de Noël pour tous les secteurs de la ville de Paris en deux lots séparés
Précisions de l'acheteur
Accords cadres à bons de commande lot 1 minimum 200.000 EurosHT et maximum 1.000.000 Euros HT Lot 2 minimum 5.000 EurosHT et maximum 80.000 EurosHT durée de chaque lot 36 mois
Recours
Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département du Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.