Fourniture de sacs biodégradables en papier pour la collecte en porte à porte de déchets végétaux issus des activités d'entretien des espaces verts ménagers des communes d'Orléans
Fourniture de sacs biodégradables en papier pour la collecte en porte à porte de déchets végétaux issus des activités d'entretien des espaces verts ménagers des communes d'Orléans
L'essentiel
Objet du marché
La présente consultation est passée pour la fourniture de sacs biodégradables en papier pour la collecte en porte à porte de déchets végétaux issus des activités d'entretien des espaces verts ménagers des communes d'Orléans Métropole. Elle donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire qui sera exécutée au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Ccp.L' accord cadre à bon de commande est conclu, conformément à l'article 2162-4 2°du code de la commande publique, sans minimum et avec un montant maximum de 60 000 euro(s)
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- Titulaire
- Sas Tapiero Exploitation
Acheteur
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.