Fourniture et pose de signalisation directionnelle - Années 2023/2026
Fourniture et pose de signalisation directionnelle - Années 2023/2026. L'acquisition des prestations sera effectuée par un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum de 500 000,00 euro(s) HT par an en applicatio
L'essentiel
Objet du marché
Fourniture et pose de signalisation directionnelle - Années 2023/2026. L'acquisition des prestations sera effectuée par un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum de 500 000,00 euro(s) HT par an en application des articles R.2162-2 et R2162-4-2°du Code de la Commande publique. Le marché passé par accord-cadre à bons de commande est conclu à compter de sa notification et jusqu'au 31 décembre 2023. Il est reconductible tacitement 3 fois, pour une période de 1 an.
Procédure et conditions
- Validité des offres
- 90 jours
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.