Fourniture, Pose Et Dépose De Panneaux De Police, Accessoires Et équipements De Sécurité Routière - Années 2023 A 2027 - 23mc0046aoo - Sr/Bn
Consultation lancée par un groupement de commandes. Le coordonnateur du groupement de commande est Toulouse Métropole.La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2,
L'essentiel
Objet du marché
Consultation lancée par un groupement de commandes. Le coordonnateur du groupement de commande est Toulouse Métropole.La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les périmètres métropolitains sont amenés à évoluer à compter du 01/01/2024 selon les cartes jointes en annexe
Procédure et conditions
- Validité des offres
- 150 jours
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.