Fourniture et pose de barrières bois pour le réseau de Voies vertes de Saône-et-Loire - Relance du lot no 2
Fourniture et pose de barrières bois pour le réseau de Voies vertes de Saône-et-Loire - Relance du lot no2. L'acquisition des prestations sera effectuée par un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum de 80 00
L'essentiel
Objet du marché
Fourniture et pose de barrières bois pour le réseau de Voies vertes de Saône-et-Loire - Relance du lot no2. L'acquisition des prestations sera effectuée par un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum de 80 000 euros HT par an en application des articles R.2162-2 et R2162-4-2° du Code de la Commande publique. Le marché passé par accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période d'un an à compter de sa date de notification. Il est reconductible tacitement 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
Procédure et conditions
- Validité des offres
- 90 jours
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.