Fourniture De Pneumatiques, Accessoires Et Prestations Associees
L'essentiel
Objet du marché
La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions des articles R2123-1 à R2123-7 du Code de la commande publique. Cette consultation sera passée en application des articles R.2162-1 à R.2162- 6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique relatifs aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec maximum de 164 000 euro(s) HT et un opérateur économique sur toute la durée de l'accord-cadre
Procédure et conditions
Critères d'attribution
énoncé dans le Rc
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.