Fourniture de pièces détachées et réparation des véhicules de la gamme légère et de la gamme utilitaire de la commune de la Hague.Lots no 1 à no 6
Le contrat est un accord-cadre passé en Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - Code de la commande publique). Le contrat fait référence au Ccag Fournitures courantes et services du 30 mars 2021.La forme retenue pour l'exécution du cont
L'essentiel
Objet du marché
Le contrat est un accord-cadre passé en Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - Code de la commande publique). Le contrat fait référence au Ccag Fournitures courantes et services du 30 mars 2021.La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande sans minimum annuel et avec maximum annuel mono-attributaire en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique
Attribution
- Titulaires
- Renault, Le Relais De La Hague, Le Relais De La Hague, Martenat
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.