FOURNITURE DE PIECES DETACHEES D'ORIGINE AGREES PAR LE CONSTRUCTEUR POUR VP et VU, ACCESSOIRES ET OUTILLAGES SPECIFIQUES DE LA MARQUE RENAULT ET CONSTRUCTEURS ASSOCIES
L'essentiel
Objet du marché
FOURNITURE DE PIECES DETACHEES D'ORIGINE AGREES PAR LE CONSTRUCTEUR POUR VP et VU, ACCESSOIRES ET OUTILLAGES SPECIFIQUES DE LA MARQUE RENAULT ET CONSTRUCTEURS ASSOCIES. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Accord-cadre à bons de commande avec un maximum de 1 000 000 euro(s) HT par période. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat
Attribution
- Date d'attribution
- 23/07/2024
Recours
- Organe de recours
- Tribunal administratif de Bordeaux
-Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. -Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. -Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Acheteur
Lieu d'exécution
Marchés similaires
L'analyse des marchés similaires est réservée aux abonnés Prescriptio.Voir les tarifs
Prochaine action
Surveiller les prochains marchés similaires
Activez une alerte, centralisez les pièces utiles et retrouvez ce marché dans votre espace Prescriptio.
À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.