Fourniture de pavillons, drapeaux, tissus " maille drapeau " et accessoires
L'essentiel
Objet du marché
- Procédure de passation (cf art.2-2 du règlement de consultation)La consultation est passée par procédure adaptée.- Forme et montant du marché (cf art.2-3 Rc)La présente consultation donnera lieu, pour chaque lot, à l'établissement d'un accord-cadre mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.- Durée du marché - Délai d'exécution (cf art.4-2 Rc)Les accords-cadres relatifs à chacun des deux lots seront passés pour une durée d'Un an à compter de la date de notification. Ils seront reconductibles Trois fois tacitement, pour une période d'Un an, soit une durée globale maximum de Quatre ans.Pour chacun des lots, le titulaire du marché ne pourra pas refuser la reconduction.Le délai d'exécution maximum est fixé à 5 jours ouvrés (jours ouvrés = du lundi au vendredi), sauf délai supplémentaire accordé par le pouvoir adjudicateur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.