Fourniture d'outillage et de quincaillerie pour les différents services du Département de la Sarthe
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande sans minimum et avec un maximum de 600 000,00 euro(s) HT, suivant la définition des articles R2162-2, R2162-4 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Cod
L'essentiel
Objet du marché
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande sans minimum et avec un maximum de 600 000,00 euro(s) HT, suivant la définition des articles R2162-2, R2162-4 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique. Clause de réexamen prévue conformément aux dispositions des articles R2194-1 à R3194-4 du Code de la Commande publique (CCP - article 1-9)
Attribution
- Date d'attribution
- 15/05/2024
Recours
- Organe de recours
- Tribunal administratif de Nantes
www.telerecours.fr
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.