Fourniture d'outillage, accessoires associés et de consommables de carrosserie pour les ateliers de Tisseo
Il s'agit d'un accord-cadre avec un montant maximum passé en application des articles L.2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.L'accord ca
L'essentiel
Objet du marché
Il s'agit d'un accord-cadre avec un montant maximum passé en application des articles L.2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.L'accord cadre est conclu pour une durée de 2ans à compter du 01/04/2023 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 01ier avril 2023.Il pourra être reconduit 3 fois pour une période de 1 an.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.