Fourniture d'objets pour la promotion du département de la Manche
la présente consultation est passée en application des articles R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique selon une procédure d'appel d'offres ouvert.Le lot 1 et le lot 3 feront l'objet d'un accord-cadre en appli
L'essentiel
Objet du marché
la présente consultation est passée en application des articles R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique selon une procédure d'appel d'offres ouvert.Le lot 1 et le lot 3 feront l'objet d'un accord-cadre en application des articles R2162-1 à R2162-6, des articles R2162-13 et R2162-14 pour la partie à bons de commande et à marchés subséquents en application des articles R2162-7, R2162-9 du code de la commande publique.Pour le lot 2, les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.L'ensemble des lots seront conclus avec un seul opérateur économique, avec un minimum et un maximum fixés en valeur à l'acte d'engagement
Attribution
- Titulaires
- Stilc, So', Action'Top
- Date d'attribution
- 28/09/2022
Procédure et conditions
- Validité des offres
- 120 jours
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.