Fourniture et montage de chargeurs frontaux pour les besoins du Département de la Manche
La présente consultation est passée en appel d'offre ouvert dans le respect des dispositions des articles R. 2124-1, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande.Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre mono-attribut
L'essentiel
Objet du marché
La présente consultation est passée en appel d'offre ouvert dans le respect des dispositions des articles R. 2124-1, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande.Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire, fractionné à bons de commande, pour une durée de 2 ans, avec un montant minimum et maximum en quantités fixés à l'acte d'engagement.Des prestations similaires à celles du présent marché pourront être attribuées au même titulaire par un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables dans les conditions prévues à l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique
Attribution
- Titulaire
- Sm3 Claas
Acheteur
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.