Fourniture de mobilier de bureau, salle d'attente, convivialité et coffre fort pour le CHU DE BESANCON
L'essentiel
Objet du marché
Fourniture de mobilier de bureau, salle d'attente, convivialité et coffre fort pour le CHU DE BESANCON.L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le marché sera conclu sans minimum avec maximum. Le montant maximum est indiqué sur l'acte d'engagement par lot. Les quantités prévisionnelles sont indiquées dans le BPU. Les bons de commande seront émis au fur et à mesure des besoins. De manière exceptionnelle, il est prévu, en cas de besoin, des commandes sur le catalogue du fournisseur (annexe 2 CCTP) , de produits de même nature, non références à l'état des besoins. Il est précisé que ces produits seront conformes à l'objet du marché.
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.