Fourniture, mise en oeuvre, maintenance et suivi d'une solution logicielle de gestion des cimetières pour les communes de Quimper Bretagne occidentale
Fourniture, mise en oeuvre, maintenance et suivi d'une solution logicielle de gestion des cimetières pour les communes de Quimper Bretagne occidentale.La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte en application des ar
L'essentiel
Objet du marché
Fourniture, mise en oeuvre, maintenance et suivi d'une solution logicielle de gestion des cimetières pour les communes de Quimper Bretagne occidentale.La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte en application des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique.Le contrat prend la forme d'un accord-cadre avec un montant maximum en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et de marchés subséquents. Date prévisionnelle de notification : juillet 2024
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.