Fourniture et mise en oeuvre d'asphalte
Appel d'offres ouvert en application des articles R2124-1 à R2124-6 et R2161-1 à R2161-5 du code de la commande publique. La consultation ne fait pas l'objet d'une décomposition en lots. Les prestations donneront lieu à un accord-cadre uniq
L'essentiel
Objet du marché
Appel d'offres ouvert en application des articles R2124-1 à R2124-6 et R2161-1 à R2161-5 du code de la commande publique. La consultation ne fait pas l'objet d'une décomposition en lots. Les prestations donneront lieu à un accord-cadre unique. Les raisons du non-allotissement de la consultation sont les suivantes : Les prestations sont traitées dans leur globalité par une équipe ayant toutes les compétences nécessaires.Les prestations de l'accord-cadre mixte sont exécutées par l'émission de bons de commande successifs selon les besoins.Lors de la survenance de besoins autres que ceux définis initialement, le pouvoir adjudicateur consultera le titulaire unique de l'accord-cadre via la plateforme de dématérialisation (à l'adresse mail qui aura été référencée par le titulaire dans ses documents de candidature).Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire (conclu avec un
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- Titulaire
- Smac
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.