Fourniture de matériels d'entretien pour le siège, les Agences et Régies de Côte d'Azur Habitat
L'essentiel
Objet du marché
Fourniture de matériels d'entretien pour le siège, les Agences et Régies de Côte d'Azur Habitat - Lot unique
Précisions de l'acheteur
La présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application de l'article L.21242 de l'ordonnance n° 20181074 du 26 novembre 2018 portant partie législative du Code de Commande Publique et des articles R.21241 et R.21242, R.21612 à 5 du décret n° 20181075 du 3 décembre 2018 portant partie réglementaire du Code de la Commande Publique
Recours
: Référé précontractuel (article L5511 et suivants du CJA) Référé contractuel (article L55113 et suivants du CJA).
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.