Fourniture de matériel technique spécifique au fonctionnement des piscines collectives
La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique.Il s'agit de d'aboutir à un contrat permettant la fourniture de
L'essentiel
Objet du marché
La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique.Il s'agit de d'aboutir à un contrat permettant la fourniture de divers pièces ou accessoires spécifiques au fonctionnement des piscines collectives comme décrits dans le bordereau des prix.L'accord-cadre non alloti avec maximum sera exécuté par l'émission de bons de commande et exceptionnellement la conclusion de marchés subséquents dans les conditions du cahier des charges.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Attribution
- Date d'attribution
- 23/03/2023
Procédure et conditions
Critères d'attribution
énoncé dans le Rc
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.