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Publié le 16/12/2022Réf. 22-166568

Fourniture de matériel destiné au conditionnement de documents d'archives - relance des lots 1 et 4

CHARTRES (28)Conseil général d'Eure et Loir
FournituresFerméBOAMP
Acheteur public
Conseil général d'Eure et Loir
CHARTRES
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L'essentiel

Type
Fournitures
Procédure
Procédure Ouverte
Date limite
17/01/2023 à 00:00
Allotissement
2 lot(s)
Lieu
CHARTRES (28)
Réf.
22-166568
CPV
30197600
Autre

Objet du marché

Cette consultation intervient à la suite des montants maximum qui sont atteints sur les lots concernés.Chaque lot est un accord-cadre avec minimum et maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique, qui donnera lieu à l'émission de bons de commande

Attribution

Date d'attribution
20/02/2023
Voir l'avis d'attribution

Procédure et conditions

Critères d'attribution

énoncé dans le Rc

Acheteur

Conseil général d'Eure et Loir
28028 CHARTRES
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Lieu d'exécution

CHARTRES (28)
Conseil départemental d'Eure-et-Loir - Direction des Archives départementales 28300 - Mainvilliers

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À propos de ce marché public

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