Fourniture de matériel destiné au conditionnement de documents d'archives
L'essentiel
Objet du marché
Procédure adaptée ouverte, soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. Chaque accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Chaque accord-cadre est conclu à compter du 10/06/2025, ou de sa date de notification si postérieure à cette date, jusqu'au 09/06/2029, avec un montant minimum et un montant maximum sur sa durée totale. Ces montants figurent à chaque acte d'engagement (AE) et au cahier des clauses particulières commun à tous les lots (CCP), et sont les suivants : - Lot 1 - Minimum : 2 000 euro(s) HT - Maximum : 45 000 euro(s) HT - Lot 2 - Minimum : 1 500 euro(s) HT - Maximum : 12 000 euro(s) HT - Lot 3 - Minimum : 10 000 euro(s) HT - Maximum : 60 000 euro(s) HT - Lot 4 - Minimum : 500 euro(s) HT - Maximum : 5 000 euro(s) HT - Lot 5 - Minimum : 2 000 euro(s) HT - Maximum : 20 000 euro(s) HT
Lots5
| N° | Intitulé | CPV |
|---|---|---|
| 1 | 01 : Boîtes de conservation. Boîtes de conservation | 30197600 |
| 2 | 02 : Papier permanent pour confectionner des liasses. Papier permanent pour confectionner des liasses | 30197600 |
| 3 | 03 : Chemises de conservation. Chemises de conservation | 30197600 |
| 4 | 04 : Matériel de conservation des photographies (boîtes et pochettes). Matériel de conservation des photographies (boîtes et pochettes) | 30197600 |
| 5 | 05 : Protèges-registres. Protèges-registres | 30197600 |
Procédure et conditions
Critères d'attribution
énoncé dans le Rc
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.