Fourniture, marquage et livraison de gourdes pour les besoins de la direction de l'enseignement du Conseil départemental de la Mayenne
L'essentiel
Objet du marché
Fourniture, marquage et livraison de gourdes pour les besoins de la direction de l'enseignement du Conseil départemental de la MayenneLa procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.Accord-cadre avec minimum (10 000 euro(s) Ht) et maximum (40 000 euro(s) Ht) passé pour 1 an et reconductible 2 fois (articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique)Il n'est pas prévu de décomposition en lots, l'objet du marché ne permettant pas l'identification de prestations distinctes.A titre indicatif, la date prévisionnelle de notification est envisagée le 5 juin 2023
Procédure et conditions
- Validité des offres
- 120 jours
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.