Fourniture de livres imprimés et numériques, de périodiques et de documents multimédias pour Savoie et Haute-Savoie Biblio (2025-2028)
Le présent marché concerne la fourniture de livres imprimés pour la Direction de la lecture publique (DLP) des départements de Savoie et de Haute-Savoie, conformément aux dispositions de la loi n° 2003-517 du 18 juin 2003 relative à la rému
L'essentiel
Objet du marché
Le présent marché concerne la fourniture de livres imprimés pour la Direction de la lecture publique (DLP) des départements de Savoie et de Haute-Savoie, conformément aux dispositions de la loi n° 2003-517 du 18 juin 2003 relative à la rémunération des auteurs, ainsi que de livres numériques, de périodiques, de documents multimédias et de notices bibliographiques. La loi précitée s'applique uniquement à la fourniture de documents imprimés (livres). Le présent marché s'adresse aux librairies généralistes et/ou spécialisées dont la fourniture de documents imprimés ou numériques est l'activité principale ainsi qu'aux fournisseurs spécialisés pour les documents multimédias, les périodiques et les notices bibliographiques
Attribution
- Date d'attribution
- 06/12/2024
Précisions de l'acheteur
la consultation comporte 10 lots
Recours
- Organe de recours
- Tribunal administratif de Grenoble
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.