La fourniture et la livraison de titres-restaurant dématérialisés au personnel de la Ville du Blanc-Mesnil et ses établissements annexes, et prestation associées
L'essentiel
Objet du marché
La présente consultation est un appel d'offres ouvert. Elle est passée sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bon de commande en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 ; R. 2162- 14 et l'article R.2162-4-2 du Code de la commande publique sans minimum et avec un montant maximum annuel de : 1 830 000 euro(s) Ht. La dépense estimative annuelle pour cet accord-cadre est de 1 245 000 euro(s) Ht.Cette consultation n'est pas allotie
Procédure et conditions
- Validité des offres
- 120 jours
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.