Fourniture et livraison de sel d'origine marine pour le Département
Estimation totale du contrat : 80 000 tonnes (pour la durée totale, 4 ans). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont
L'essentiel
Objet du marché
Estimation totale du contrat : 80 000 tonnes (pour la durée totale, 4 ans). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Accord cadre sans minimum ; maximum : 20 000 tonnes par an
Attribution
- Date d'attribution
- 31/10/2024
Précisions de l'acheteur
Durée : à compter du 06/11/2024 ou de sa notification, si elle est ultérieure
Recours
- Organe de recours
- Tribunal administratif de Lyon
cf article L551-1 du Code de justice administrative
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.