Fourniture et livraison de réceptacles pour la collecte des déchets recyclables de bureau
L'essentiel
Objet du marché
Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental. Le respect de ces dispositions est donc une condition de la conformité de l'offre. Une offre comportant des réserves ou ne respectant pas ces conditions d'exécution particulières sera déclarée irrégulière au motif du non respect du cahier des charges. Chaque titulaire concerné devra mettre en oeuvre tous les moyens dont il dispose pour respecter ces objectifs de développement durable dans le cadre de l'exécution des prestations. (Voir le règlement de la consultation) Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande avec fixation d'un montant minimum de 5 000,00 euro(s) Ht et sans montant maximum en valeur, sur la durée totale de l'accord-cadre, en application des articles R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2163-14 du Code de la commande publique
Attribution
- Titulaire
- Greenoffice
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.