Fourniture Et Livraison De Produits Et Materiels D'Entretien
L'essentiel
Objet du marché
Procédure formalisée (art L2124-1 du Code), appel d'offres ouvert (art L2124-2 du Code), art R2124-1 & 2 et R2161-2 à 5 du Code.Accord-cadre (art.R2162-1 à 6 du Code)à bons de commande (art.R2162-13 & 14 du Code)et marchés subséquents(art R2162-7 à 10 du Code).Volumes par période : Ville d'Arles : minimum 40 000 euro(s) Ht / maximum 300 000 euro(s) Ht. Ccas : minimum 5 000 euro(s) Ht / maximum 50 000 euro(s) Ht. Eparca : minimum 5 000 euro(s) Ht / maximum 50 000 euro(s) HtCcag-Fcs.Prix révisables.Pas d'avance ni d'acompte.Budget de chaque membre,paiement à 30 jours.L'acheteur n'impose pas la forme du groupement pour la conclusion du marché public. Cependant, quelle que soit la forme du groupement, le mandataire sera solidaire pour l'exécution des prestations de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur.L'estimation indicative est calculée sur la valeur maximale pour la durée totale reconductions comprises
Attribution
- Titulaire
- Sanogia Sas
- Date d'attribution
- 20/08/2022
Procédure et conditions
- Validité des offres
- 180 jours
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.