Fourniture et livraison de pièces détachées et pneumatiques rechapés pour les véhicules et matériels de la Ville de Quimper
L'essentiel
Objet du marché
Fourniture et livraison de pièces détachées et pneumatiques rechapés pour les véhicules et matériels de la Ville de Quimper
Tranches et options
Néant
Attribution
- Titulaires
- SAS ATELIERS CAUGANT, SAS NOREMAT, HIFI FILTER FRANCE SAS, SAS KERTRUCKS, EUROPE SERVICE SAS, SAS SOFIMAT, CHRONOFLEX
- Date d'attribution
- 07/03/2025
Précisions de l'acheteur
La durée du contrat est d'un an à compter de sa date de démarrage (fixée dans le CCAP pour chaque lot), reconductible tacitement trois fois, dans la limite du 21/10/2028. Le contrat prend la forme d'un accord-cadre avec un montant maximum annuel conclu avec un opérateur économique en application des articles L.2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Les modalités de commande sont précisées au cahier des clauses administratives particulières. Les lots 4, 5, 6 et 11 comportent des considérations environnementales.
Recours
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.