Fourniture et livraison de pièces détachées et pneumatiques pour les véhicules et matériels de la Ville de Quimper (relance des lots 9 et 11)

Objet du marché

Fourniture et livraison de pièces détachées et pneumatiques pour les véhicules et matériels de la Ville de Quimper (relance des lots 9 et 11)

Tranches et options

Néant

Précisions de l'acheteur

Il s'agit de la relance des lots n° 9 et 11 de la consultation n° 0B24022, déclarés infructueux par arrêté n° 6.24.126 DFCP du 14 mai 2024 (avis BOAMP n° 24-28046). La durée du contrat pour la période initiale est fixée dans le CCAP. Chaque lot est reconductible tacitement trois fois à compter du 21/10/2025. Le contrat prend la forme d'un accord-cadre avec un montant maximum annuel conclu avec un opérateur économique en application des articles L.2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Les modalités de commande sont précisées au cahier des clauses administratives particulières. Le lot 11 comporte des considérations environnementales.

Recours

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.