Fourniture, livraison et mise en service de chariots télescopiques.
L'essentiel
Objet du marché
Fourniture, livraison et mise en service de chariots télescopiques.
Précisions de l'acheteur
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande avec maximum et sans minimum en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Le montant maximal est fixé à l'acte d'engagement. Les prestations de l'accord-cadre sont exécutées par l'émission de bons de commande successifs selon les besoins. Chaque bon de commande précise les prestations décrites dans l'accord-cadre dont l'exécution est demandée et en détermine la quantité. Le matériel sera livré dans les différents centres routiers de la Collectivité européenne d'Alsace. L'accord-cadre sera conclu avec un seul opérateur économique. La durée de l'accord-cadre est fixée à 4 ans à compter de la notification de l'accord-cadre.
Recours
cf Règlement de la Consultation
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.