Fourniture et livraison de matériel de signalisation pour Vl, Vu, Pl et engins de travaux
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L'essentiel
Objet du marché
L'accord-cadre avec maximum en valeur est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix.Le montant des prestations pour la période initiale est de 50 000 euro(s) maximum H.T.Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.Aucune avance ne sera versée
Procédure et conditions
Critères d'attribution
énoncé dans le Rc
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.