Fourniture et livraison de gravillons pour enduits superficiels pour le Département de la Somme.
Fourniture et livraison de gravillons pour enduits superficiels pour le Département de la Somme. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande : sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 1 800 000,00 euro(s) HT, en a
L'essentiel
Objet du marché
Fourniture et livraison de gravillons pour enduits superficiels pour le Département de la Somme. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande : sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 1 800 000,00 euro(s) HT, en application de l'article R2162-4 alinéa 1 du Code de la commande publique pour le lot no1 et sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 100 000,00 euro(s) HT, en application de l'article R2162-4 alinéa 1 du Code de la commande publique pour le lot no2. Le délai de livraison des fournitures sera fixé dans chaque bon de commande et démarrera à compter de la réception du bon de commande. Si le tonnage commandé est inférieur à 1000 t, le délai de livraison sera de 1 mois maximum. Si le tonnage commandé est égal ou supérieur à 1000 t, le délai de livraison sera de 2 mois maximum.
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.