Fourniture et l'installation d'équipement de cuisine et cloisons isothermes dans la cadre de l'aménagement de la cuisine centrale
Fourniture et l'installation d'équipement de cuisine et cloisons isothermes dans la cadre de l'aménagement de la cuisine centrale.
L'essentiel
Objet du marché
Fourniture et l'installation d'équipement de cuisine et cloisons isothermes dans la cadre de l'aménagement de la cuisine centrale.
Tranches et options
Il est prévu d’éventuelles options au sens du droit communautaire, c’est-à-dire des prestations susceptibles de s’ajouter, sans remise en concurrence, aux prestations commandées de manière ferme dans le présent marché et comprises dans les documents de la consultation. Il pourra s’agir :
- De la possibilité de conclure des marchés publics de prestations ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à l’objet du marché objet de la présente consultation et passés en application des articles L2122-1 et R.2122-7 du Code de la Commande Publique. La durée pendant laquelle tout nouveau marché, passé sur ce fondement, pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la date de notification du présent marché ;
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Le marché, objet de la présente mise en concurrence, ne comporte aucune décomposition de la consultation en tranches au sens des articles R2113-4, R2113-5 et R2113-6 du Code de la Commande Publique ni aucune possibilité de reconduction conformément à l’article R2112-4 du Code de la Commande Publique.
Recours
Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de Nice 18 avenue des fleurs 06000 NICE
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Tél : 04 89 97 86 00 Télécopie : 04 93 55 78 31 Courriel : [email protected]
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.