Fourniture de données météorologiques pour les services du département de Saône-et-Loire.
Fourniture de données météorologiques pour les services du département de Saône-et-Loire.Conformément aux articles R.2162-2 et R.2162-4 2° du Code de la Commande publique, l'acquisition des prestations sera effectuée par un accord-cadre à b
L'essentiel
Objet du marché
Fourniture de données météorologiques pour les services du département de Saône-et-Loire.Conformément aux articles R.2162-2 et R.2162-4 2° du Code de la Commande publique, l'acquisition des prestations sera effectuée par un accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec un montant maximum de 40 000 euro(s) HT par an.Le marché passé par accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période d'un an à compter de sa date de notification. Il est reconductible tacitement 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.