FOURNITURE DE COMPOSTEURS EN BOIS
FOURNITURE DE COMPOSTEURS EN BOIS
L'essentiel
Objet du marché
La présente consultation concerne la fourniture de composteurs individuels de jardin en bois et de bio-seaux, ainsi que de pièces détachées pour la maintenance.
Attribution
- Titulaire
- ASSOCIATION ÉMERAUDE I.D. DPT CRÉATION
- Date d'attribution
- 05/03/2025
Précisions de l'acheteur
* L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
* L'accord-cadre est conclu pour une durée de 2 ans à compter de la date de notification. L'accord-cadre peut être reconduit tacitement 2 fois 1 an. La durée d'exécution maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Voir plus
* Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Autofinancement. Paiement selon les règles de la comptabilité publique.
* Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements.
* Sélection des candidatures : les candidatures conformes et recevables seront examinées, à partir des seuls renseignements et documents exigés dans le cadre de cette consultation, pour évaluer leur situation juridique ainsi que leurs capacités professionnelles, techniques et financières.
* Conditions d'envoi ou de remise des plis : Conformément aux articles L.2132, R21322 à R.21326 du Code de la Commande Publique, la transmission des plis par voie électronique est obligatoire pour cette consultation.
* La transmission est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : https://www.megalis.bretagne.bzh
* Adresse auprès de laquelle des renseignements peuvent être obtenus : adresse internet : https://www.megalis.bretagne.bzh
* Conformément à l'article 5.2 du Règlement de consultation, Les candidats devront faire parvenir obligatoirement et sous peine de rejet de leur offre, l'échantillon décrit.
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.