Fourniture De Carburant A La Pompe Et Prestations Annexes Au Moyen De Cartes Accreditives
L'essentiel
Objet du marché
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et représentent le montant maximum Ht pour la totalité des périodes de reconduction.Fourniture De Carburant A La Pompe Et Prestations Annexes Au Moyen De Cartes Accreditives3.2 - Mode de passationLa procédure de passation est : l'appel d'offres ouvert.L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique
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- Titulaire
- Total Marketing France
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.