Fourniture de bois et dérivés
La présente consultation est passée sous la forme d'un Appel d'offres ouvert en application de l'article R2124-2 1° du Code de la commande publique.La consultation est un accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum annuel de 60
L'essentiel
Objet du marché
La présente consultation est passée sous la forme d'un Appel d'offres ouvert en application de l'article R2124-2 1° du Code de la commande publique.La consultation est un accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum annuel de 60 000 euro(s) Ht et un montant maximum annuel de 400 000 euro(s) Ht en application de l'article R.2162-4 1° du Code de la commande publique.Le contrat est conclu pour une durée de 1 An à compter de la notification du contrat. Il peut être reconduit 3 fois par période annuelle, sans que sa durée puisse excéder 4 ans
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- Titulaire
- Eg.Bois
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.