Fourniture de bacs roulants et d'accessoires pour la collecte des déchets ménagers
L'essentiel
Objet du marché
Marché passé sous la forme d'un accord cadre mono attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum de 2 000 000 euro(s) Ht sur la durée du marché fixant toutes les stipulations contractuelles, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, en vertu des articles L. 2125-1-1°, R 2162-1 à 6 et R. 2161-13 à 14 du code de la commande publique.Le marché est passé pour une durée de 4 ans à compter du 1er octobre 2023 ou de la date de notification du marché si celle-ci est postérieure
Procédure et conditions
- Validité des offres
- 90 jours
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.