FOUILLES ARCHEOLOGIQUES PREALABLES A L’AMENAGEMENT DE LA LIGNE A MOOVEO, BUS A HAUT NIVEAU DE SERVICES (BHNS), A LIMOGES
FOUILLES ARCHEOLOGIQUES PREALABLES A L’AMENAGEMENT DE LA LIGNE A MOOVEO, BUS A HAUT NIVEAU DE SERVICES (BHNS), A LIMOGES
L'essentiel
Objet du marché
Le présent marché concerne la réalisation de missions d’archéologie préventive dans l’emprise du projet d’aménagement de la ligne A MOOVEO du Bus à Haut Niveau de Service (BHNS) à Limoges (Haute-Vienne).
Tranches et options
Réalisation de prestations similaires : Conformément à l’article R.2122-7 du code de la commande publique, l’acheteur public se réserve la possibilité de confier au titulaire du marché la réalisation de prestations similaires à celles décrites au CCP, dans le cadre d’une (ou plusieurs) procédure(s) négociée(s) sans publicité ni mise en concurrence. Les conditions d’exécution du nouveau marché seront donc négociées entre les parties au préalable de sa passation. A défaut d’un accord sur de telles conditions d’exécution spécifiques au nouveau marché, ses conditions d’exécution seront celles prévues par le présent marché. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché.
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.