Fabrication et livraison de barnums aux couleurs de la Région Auvergne-Rhône-Alpes
L'accord-cadre a pour objet la fabrication et la livraison de barnums 3 x 3 mètres aux couleurs de la Région Auvergne Rhône Alpes.
L'essentiel
Objet du marché
L'accord-cadre a pour objet la fabrication et la livraison de barnums 3 x 3 mètres aux couleurs de la Région Auvergne Rhône Alpes.
Recours
Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative). Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative). Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de l'acheteur et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat.
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.