Exploitation de lignes régulières et scolaires de transport routier non urbain du réseau régional des Alpes de Haute-Provence Lot 7 : Riez- Relance suite à déclaration sans suite<b
La présente consultation l'Exploitation de lignes régulières et scolaires de transport routier non urbain du réseau régional des Alpes de Haute-Provence.Lot 7 : RiezLa consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les art
L'essentiel
Objet du marché
La présente consultation l'Exploitation de lignes régulières et scolaires de transport routier non urbain du réseau régional des Alpes de Haute-Provence.Lot 7 : RiezLa consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R2161-2 à R2161-5 et R2162-1 et suivants, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique.Le marché est conclu par voie d'accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles (exécuté au moyen de bons de commande) et à prix unitaires avec un seul attributaire
Attribution
- Titulaire
- Autocars Sumian
- Date d'attribution
- 23/08/2023
Procédure et conditions
- Validité des offres
- 150 jours
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.