Exploitation de lignes régulières et scolaires de transport routier non urbain du réseau régional des Bouches du Rhône et de Vaucluse
La présente consultation concerne l'exploitation de lignes régulières et scolaires de transport routier non urbain du réseau régional des Bouches du Rhône et de Vaucluse.La consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon le
L'essentiel
Objet du marché
La présente consultation concerne l'exploitation de lignes régulières et scolaires de transport routier non urbain du réseau régional des Bouches du Rhône et de Vaucluse.La consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R2161-2 à R2161-5 et R2162-1 et suivants, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique.Le marché est conclu par voie d'accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles (exécuté au moyen de bons de commande) et à prix unitaires avec un seul attributaire par lot
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.