Exécution de services de transport affectés à titre principal aux scolaires pour la desserte d'établissements d'enseignement dans les Alpes-Maritimes sur les secteurs de Puget-Théniers, Cians Tinée
Le présent marché concerne l'exécution de services de transport affectés à titre principal aux scolaires dans les Alpes Maritimes. Les prestations sont réparties en 2 lots de consultation désignés ci-après. Chaque lot fera l'objet d'un marc
L'essentiel
Objet du marché
Le présent marché concerne l'exécution de services de transport affectés à titre principal aux scolaires dans les Alpes Maritimes. Les prestations sont réparties en 2 lots de consultation désignés ci-après. Chaque lot fera l'objet d'un marché distinct. N° Lot 1 Secteur Puget-Théniers Le montant minimum (période de 2 ans) de l'accord-cadre est de 210 000 Euros HT Le montant maximum (période de 2 ans) de l'accord-cadre est de 850 000 Euros HT 2 Secteur Cians Tinée Le montant minimum (période de 2 ans) de l'accord-cadre est de 165 000 Euros HT Le montant maximum (période de 2 ans) de l'accord-cadre est de 680 000 Euros HT Chaque marché prend la forme d'un accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles selon les articles R2162-13 et 14 du code de la commande publique (accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande). Il est conclu avec un seul opérateur économique. Les candidats peuvent soumissionner à tous les lots
Attribution
- Date d'attribution
- 10/07/2024
Recours
- Organe de recours
- Tribunal administratif de Marseille
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.