Exécution de services transport affectés à titre principal aux scolaires desserte d'établissements d'enseignement dans le 06 secteurs Vençois, Grassois, Villeneuve-Loubet, Haut Var
La présente consultation concerne l'exécution de services de transport affectés à titre principal aux scolaires dans les Alpes-Maritimes, sur les secteurs Vençois, Grassois, Villeneuve-Loubet, Haut-Var et Saint Auban.La consultation est lan
L'essentiel
Objet du marché
La présente consultation concerne l'exécution de services de transport affectés à titre principal aux scolaires dans les Alpes-Maritimes, sur les secteurs Vençois, Grassois, Villeneuve-Loubet, Haut-Var et Saint Auban.La consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R2161-2 à R2161-5 et R2162-1 et suivants, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique.Le marché est conclu par voie d'accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles (exécuté au moyen de bons de commande) et à prix unitaires avec un seul attributaire.Les prestations sont réparties en 5 lots qui feront l'objet de marchés séparés :N° LotIntitulé1Secteur de Vençois2Secteur de Grassois3Secteur de Villeneuve Loubet4Secteur du Haut Var5Secteur de Saint AubanLes candidats peuvent soumissionner à tous les lots.Les montants minimum et maximum des accords-cadres sont fixés dans l'Acte d'Engagement propre à chaque lot
Attribution
- Titulaires
- Ste Des Autocars Martin, Ste Des Autocars Martin, Ccam, Sas Stve, Sarl Autocars Delaye Et Fils
- Date d'attribution
- 23/08/2023
Procédure et conditions
- Validité des offres
- 150 jours
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.