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Publié le 17/03/2024Réf. 24-31389

Etudes pour l'aménagement d'infrastructures routières

Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant minimum pour les deux lots et pour la durée totale des accord

Bourg En Bresse (01)Département de l'Ain
Acheteur public
Département de l'Ain
Seyssinet-Pariset
Voir le profil acheteur
Publication17/03/2024
Date limite de réponse15/04/2024 à 12:00
Attribution06/08/2024

L'essentiel

Type
Services
Procédure
NC
Montant
680 000 €
Allotissement
2 lot(s)
Lieu
Bourg En Bresse (01)
Réf.
24-31389
CPV
71241000
Études BTP
Réf. interne acheteur
2024043A

Objet du marché

Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant minimum pour les deux lots et pour la durée totale des accords-cadres (période initiale et périodes de reconduction) est de 80 000 euros HT. Le montant renseigné à la valeur estimée hors TVA correspond au montant maximum (680 000 euros HT) pour les 2 lots pour la durée totale des accords-cadres (durée initiale et périodes de reconduction) et comprend les options (prestations similaires). Le coût estimé hors TVA renseigné pour chacun des lots correspond au montant maximum pour la durée total de chaque accord-cadre (période initiale et périodes de reconduction)

Tranches et options

Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Attribution

Date d'attribution
06/08/2024
Voir l'avis d'attribution

Recours

Organe de recours
Tribunal administratif de Lyon

cf article L551-1 du Code de justice administrative

Acheteur

Département de l'Ain
45, avenue Alsace-Lorraine Cs10114, 38170 Seyssinet-Pariset
Organisme de droit public
Voir le profil acheteurProfil acheteur (plateforme)

Lieu d'exécution

Bourg En Bresse (01)
01000 · Département 01

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À propos de ce marché public

Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.